Mentions légales

Éditeur du site

TODO : raison sociale, TODO : forme juridique
Siège social : TODO : adresse complète
SIRET : TODO : numéro SIRET
TODO : capital social, si société
RCS : TODO : ville et numéro RCS, si applicable
N° TVA intracommunautaire : TODO : numéro de TVA
Directeur de la publication : TODO : nom du responsable
Contact : TODO : adresse email de contact

Hébergement

Ce site est hébergé par Vercel Inc.
TODO : vérifier l'adresse et la raison sociale exactes de Vercel avant publication

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, structure) est la propriété de l'éditeur du site ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Rézervéo est un logiciel distribué sous ses propres conditions de licence, voir les conditions générales de vente.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné : TODO : nom et coordonnées du médiateur de la consommation.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.